Conditions de vente et d’utilisation :

Article 1 -  Transport 
1-A : Je confirme avoir lu et compris que les frais de transport établis par défaut sur mon site internet racv (et/ou QuickSite) sont basés sur les tarifs TTC en vigueur (Avec une TVA à 20%) par « La Poste » pour son service « COLLISSIMO » à la date du 01/03/2019.
1-B : Je confirme savoir que seules sont configurés par défaut les coût de transport pour un départ de la France métropolitaine, vers la FRANCE MÉTROPOLITAINE, MONACO, ANDORRE, LA MARTINIQUE et LA GUADELOUPE, LA REUNION, MAYOTTE)
1-C : Je confirme savoir que les frais de transport par défaut de ma Marketplace sont offerts au-delà de 90 Kilo.
1-D : Je confirme savoir que les frais de transport de mon QuickSite sont basés sur le poids des produits à expédier, et que pour je dois impérativement définir le poids de chacun de mes produits pour le coût du transport soient correctement calculés et pris en charge.
1-E : Je confirme savoir que je peux personnaliser mes coûts de transport et mes zones de livraison acceptées à tout instant en me connectant sur le backoffice de ma licence Kameliweb. 
1-F : Je confirme savoir que pourrais également paramétrer moi-même des frais de transport sur la base des prix de vente de mes produits.

Article 2 - Responsabilités
2-A : Je confirme et reconnais être seul et unique responsable des produits/services/annonces que je publie et/ou mets en vente sur mon site/QuickSite/Marketplace RACV.
2-B : Je confirme et reconnais ne pas pouvoir offrir ou vendre des marchandises commerciales illégales ou potentiellement illégales, y compris celles qui sont contrefaites, volées ou frauduleuses. 
2-C : Je confirme et reconnais que les marchandises commerciales vendues doivent se conformer à toutes les lois applicables, y compris les Marchandises Commerciales vendues à des particuliers ou entreprises situées en dehors de France.
2-D : Je confirme et reconnais que je ne peux pas offrir ou vendre des Marchandises Commerciales qui enfreignent ou pourraient enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété d’autres personnes physiques ou morales.